Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2002
Activité
Fabrication de pâtes alimentaires
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Jacques COSTA SOLER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 442 350 443. Son activité principale déclarée est fabrication de pâtes alimentaires, code NAF/APE 10.73Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques COSTA SOLER |
| SIREN | 442 350 443 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 442 350 443 00036 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR64442350443 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/2002 |
| Date de cessation | 04/05/2010 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 04/05/2010 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.73ZFabrication de pâtes alimentaires
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.73Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques COSTA SOLER | 442 350 443 00036 | Ancien siège fermé | 09/04/2004 | Ld le Village8 Rue Gabriel Peri | Fermé |
Jacques COSTA SOLER | 442 350 443 00010 | Établissement fermé | 01/07/2002 | LieuditLe Village | Fermé |
Jacques COSTA SOLER | 442 350 443 00028 | Établissement fermé | 10/02/2004 | 1 Rue de la Resistance83830 Bargemon | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Ld le Village
8 Rue Gabriel Peri
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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