Entrepreneur individuel • Créée le 16/10/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 16/10/1995
Activité
Manutention non portuaire
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Jean-Michel CORNUEZ est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 402 571 400. Son activité principale déclarée est manutention non portuaire, code NAF/APE 52.24B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Michel CORNUEZ |
| SIREN | 402 571 400 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 402 571 400 00041 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR95402571400 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 16/10/1995 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
52.24BManutention non portuaire
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 52
Groupe: Groupe 52.2
Classe: Classe 52.24B
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Michel CORNUEZ | 402 571 400 00041 | Ancien siège fermé | 02/09/2024 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Jean-Michel CORNUEZ | 402 571 400 00017 | Établissement fermé | 16/10/1995 | 3 Rue de la Beguiniere70000 Echenoz-le-Sec | Fermé |
Jean-Michel CORNUEZ | 402 571 400 00025 | Établissement fermé | 01/01/2002 | 70230 Filain | Fermé |
Jean-Michel CORNUEZ | 402 571 400 00033 | Établissement fermé | 13/01/2012 | 7 Rue de la Prairie70160 Mersuay | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
[nd]
[nd] [nd] [nd] [nd]
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.