Entrepreneur individuel • Créée le 22/01/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 22/01/1990
Activité
Autres intermédiaires du commerce en den...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Marc CORNILLON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 353 557 226. Son activité principale déclarée est autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac, code NAF/APE 46.17B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Marc CORNILLON |
| SIREN | 353 557 226 |
| SIRET (siège) | 353 557 226 00050 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR67353557226 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 22/01/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.17BAutres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective suggérée
Convention collective du commerce de gros
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.1
Classe: Classe 46.17B
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Marc CORNILLON | 353 557 226 00050 | Siège social | 01/08/2011 | 11 Rue du 19 Mars 196221200 Beaune | Actif |
Marc CORNILLON | 353 557 226 00019 | Établissement fermé | 22/01/1990 | 21420 Aloxe-Corton | Fermé |
Marc CORNILLON | 353 557 226 00027 | Établissement fermé | 01/01/1998 | Chemin de Bierre21200 Bouze-les-Beaune | Fermé |
Marc CORNILLON | 353 557 226 00035 | Établissement fermé | 01/01/2000 | Chez Mme Cornillon11 Rue du 19 Mars 1962 | Fermé |
Marc CORNILLON | 353 557 226 00043 | Établissement fermé | 16/06/2011 | Rue Camille Chevalier71100 Chalon-sur-Saone | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
11 Rue du 19 Mars 1962
21200 Beaune
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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