Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/2021
Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/2021
Activité
Location de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (4 actifs)
Pascal COQUILLE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 909 648 925. Son activité principale déclarée est location de logements, code NAF/APE 68.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal COQUILLE |
| SIREN | 909 648 925 |
| SIRET (siège) | 909 648 925 00016 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR03909648925 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/01/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
5 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20ALocation de logements
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20A
Total
4
Actifs
4
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal COQUILLE | 909 648 925 00016 | Siège social | 02/01/2021 | 112 B Rue de Preize10000 Troyes | Actif |
Pascal COQUILLE | 909 648 925 00024 | Établissement secondaire | 02/01/2021 | 29 Allee du Levant66670 Bages | Actif |
Pascal COQUILLE | 909 648 925 00032 | Établissement secondaire | 01/01/2023 | Les Chaumes10130 Montfey | Actif |
Pascal COQUILLE | 909 648 925 00057 | Établissement secondaire | 01/09/2025 | 11 Rue de Chamoy10190 Bercenay en Othe | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
112 B Rue de Preize
10000 Troyes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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