Entrepreneur individuel • Créée le 06/05/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 06/05/2002
Activité
Conseil en systèmes et logiciels informa...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Patrick CONSEIL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 441 935 269. Son activité principale déclarée est conseil en systèmes et logiciels informatiques, code NAF/APE 62.02A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick CONSEIL |
| SIREN | 441 935 269 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 441 935 269 00049 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR22441935269 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/05/2002 |
| Date de cessation | 28/05/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/05/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.02AConseil en systèmes et logiciels informatiques
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.02A
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick CONSEIL | 441 935 269 00049 | Ancien siège fermé | 10/03/2011 | Appt 8 les Oceanes Bat Amirantes8 Rue du Vivarais | Fermé |
Patrick CONSEIL | 441 935 269 00015 | Établissement fermé | 06/05/2002 | 30 Grande Rue54210 Burthecourt-aux-Chenes | Fermé |
Patrick CONSEIL | 441 935 269 00023 | Établissement fermé | 03/05/2005 | Pavillon N 3Route de la Renardiere | Fermé |
Patrick CONSEIL | 441 935 269 00031 | Établissement fermé | 10/04/2007 | 33 Boulevard Valtriche54600 Villers-les-Nancy | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Appt 8 les Oceanes Bat Amirantes
8 Rue du Vivarais
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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