Entrepreneur individuel • Créée le 04/10/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 04/10/1993
Activité
Commerce de gros (commerce interentrepri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Serge CONGARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 392 968 749. Son activité principale déclarée est commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole, code NAF/APE 46.61Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Serge CONGARD |
| SIREN | 392 968 749 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 392 968 749 00037 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR75392968749 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/10/1993 |
| Date de cessation | 01/01/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/01/2008 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.61ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.6
Classe: Classe 46.61Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Serge CONGARD | 392 968 749 00037 | Ancien siège fermé | 14/02/2003 | Za de Bel Air47380 Saint-Etienne-de-Fougeres | Fermé |
Serge CONGARD | 392 968 749 00011 | Établissement fermé | 04/10/1993 | Rte de BordeauxSalban | Fermé |
Serge CONGARD | 392 968 749 00029 | Établissement fermé | 01/07/1998 | Roussel47260 Fongrave | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Za de Bel Air
47380 Saint-Etienne-de-Fougeres
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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