Entrepreneur individuel • Créée le 17/10/1983
Entrepreneur individuel • Créée le 17/10/1983
Activité
Fabrication de vêtements de dessus
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Daniel COMTE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 328 316 740. Son activité principale déclarée est fabrication de vêtements de dessus, code NAF/APE 14.13Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel COMTE |
| SIREN | 328 316 740 |
| SIRET (siège) | 328 316 740 00013 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR10328316740 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 17/10/1983 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
14.13ZFabrication de vêtements de dessus
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 14
Groupe: Groupe 14.1
Classe: Classe 14.13Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel COMTE | 328 316 740 00013 | Siège social | 17/10/1983 | 23 Route de Trucy58460 Corvol-l'Orgueilleux | Actif |
Daniel COMTE | 328 316 740 00021 | Établissement fermé | 07/03/1992 | 35 Rue Jean Jaures58500 Clamecy | Fermé |
Daniel COMTE | 328 316 740 00039 | Établissement fermé | 01/02/1997 | 25 Rue Joubert89000 Auxerre | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
23 Route de Trucy
58460 Corvol-l'Orgueilleux
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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