Entrepreneur individuel • Créée le 05/01/1988
Entrepreneur individuel • Créée le 05/01/1988
Activité
Fabrication de lunettes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Patrick COGNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 343 538 286. Son activité principale déclarée est fabrication de lunettes, code NAF/APE 32.50B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick COGNARD |
| SIREN | 343 538 286 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 343 538 286 00042 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR55343538286 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/01/1988 |
| Date de cessation | 01/04/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/04/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
38 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
32.50BFabrication de lunettes
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 32
Groupe: Groupe 32.5
Classe: Classe 32.50B
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick COGNARD | 343 538 286 00042 | Ancien siège fermé | 31/03/1997 | Montmerle6 Che de la Chapelle | Fermé |
Patrick COGNARD | 343 538 286 00026 | Établissement fermé | 01/09/1989 | 28 Rue Paradis01100 Oyonnax | Fermé |
Patrick COGNARD | 343 538 286 00034 | Établissement fermé | 01/04/1994 | 18 Rue Vuillermoz Balland01100 Oyonnax | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Montmerle
6 Che de la Chapelle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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