Entrepreneur individuel • Créée le 02/11/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 02/11/1998
Activité
Fabrication de sièges d'ameublement d'in...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Jean CLOUCHARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 420 733 263. Son activité principale déclarée est fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur, code NAF/APE 31.09A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean CLOUCHARD |
| SIREN | 420 733 263 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 420 733 263 00032 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR08420733263 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/11/1998 |
| Date de cessation | 28/10/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/10/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
31.09AFabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 31
Groupe: Groupe 31.0
Classe: Classe 31.09A
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean CLOUCHARD | 420 733 263 00032 | Ancien siège fermé | 25/02/2013 | 4 Mounissens33490 Saint-Pierre-d'Aurillac | Fermé |
Jean CLOUCHARD | 420 733 263 00016 | Établissement fermé | 02/11/1998 | 20 Rue du Docteur Amand Papon33210 Langon | Fermé |
Jean CLOUCHARD | 420 733 263 00024 | Établissement fermé | 21/03/2001 | 97 B Crs Mal de Lattre de Tassigny33210 Langon | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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4 Mounissens
33490 Saint-Pierre-d'Aurillac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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