Entrepreneur individuel • Créée le 17/09/2012
Entrepreneur individuel • Créée le 17/09/2012
Activité
Activités de soutien au spectacle vivant
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Jean-Pascal CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 753 882 190. Son activité principale déclarée est activités de soutien au spectacle vivant, code NAF/APE 90.02Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Pascal CLEMENT |
| SIREN | 753 882 190 |
| SIRET (siège) | 753 882 190 00030 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR14753882190 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 17/09/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.02ZActivités de soutien au spectacle vivant
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.02Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Pascal CLEMENT | 753 882 190 00030 | Siège social | 25/06/2024 | 45 Chemin de la Gachette83440 Montauroux | Actif |
Jean-Pascal CLEMENT | 753 882 190 00014 | Établissement fermé | 17/09/2012 | Bat B1440 Avenue de la Grand'Piece | Fermé |
Jean-Pascal CLEMENT | 753 882 190 00022 | Établissement fermé | 01/01/2016 | Residence le Parc de Gaia914 Route de Pegomas | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
45 Chemin de la Gachette
83440 Montauroux
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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