Entrepreneur individuel • Créée le 09/11/1979
Entrepreneur individuel • Créée le 09/11/1979
Activité
Autres services personnels n.c.a.
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Gilbert CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 320 712 060. Son activité principale déclarée est autres services personnels n.c.a., code NAF/APE 96.09Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Gilbert CLEMENT |
| SIREN | 320 712 060 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 320 712 060 00047 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR79320712060 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 09/11/1979 |
| Date de cessation | 31/12/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2009 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
46 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
96.09ZAutres services personnels n.c.a.
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 96
Groupe: Groupe 96.0
Classe: Classe 96.09Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Gilbert CLEMENT | 320 712 060 00047 | Ancien siège fermé | 06/02/2009 | 10 Pl Za l'Arbaletrier33220 Pineuilh | Fermé |
Gilbert CLEMENT | 320 712 060 00013 | Établissement fermé | 09/11/1979 | 40090 Saint-Perdon | Fermé |
Gilbert CLEMENT | 320 712 060 00021 | Établissement fermé | 01/02/2004 | 34 B Place de l'Hotel de Ville40320 Geaune | Fermé |
Gilbert CLEMENT | 320 712 060 00039 | Établissement fermé | 01/03/2004 | Avenue du General de Gaulle40500 Saint-Sever | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
10 Pl Za l'Arbaletrier
33220 Pineuilh
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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