Entrepreneur individuel • Créée le 22/04/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 22/04/1993
Activité
Cuisson de produits de boulangerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Philippe CHOUET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 390 933 778. Son activité principale déclarée est cuisson de produits de boulangerie, code NAF/APE 10.71B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Philippe CHOUET |
| SIREN | 390 933 778 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 390 933 778 00057 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR51390933778 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 22/04/1993 |
| Date de cessation | 14/05/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 14/05/2013 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71BCuisson de produits de boulangerie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective suggérée
Convention collective de la boulangerie-pâtisserie
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71B
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Philippe CHOUET | 390 933 778 00057 | Ancien siège fermé | 15/11/2007 | Ld la Goudaie22270 Pledeliac | Fermé |
Philippe CHOUET | 390 933 778 00016 | Établissement fermé | 22/04/1993 | Ld le Bois Anne22490 Plouer-sur-Rance | Fermé |
Philippe CHOUET | 390 933 778 00024 | Établissement fermé | 19/08/1993 | Saint Sulien22270 Saint-Rieul | Fermé |
Philippe CHOUET | 390 933 778 00032 | Établissement fermé | 01/08/1994 | Ld le Courtil22270 Pledeliac | Fermé |
Philippe CHOUET | 390 933 778 00040 | Établissement fermé | 15/04/1998 | La Planconnais22270 Pledeliac | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ld la Goudaie
22270 Pledeliac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.