Entrepreneur individuel • Créée le 03/11/1986
Entrepreneur individuel • Créée le 03/11/1986
Activité
Enseignement de la conduite
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (3 actifs)
Hubert CHOUAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 339 367 542. Son activité principale déclarée est enseignement de la conduite, code NAF/APE 85.53Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Hubert CHOUAN |
| SIREN | 339 367 542 |
| SIRET (siège) | 339 367 542 00109 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR47339367542 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/11/1986 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.53ZEnseignement de la conduite
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.53Z
Total
8
Actifs
3
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Hubert CHOUAN | 339 367 542 00109 | Siège social | 17/10/2008 | 164 Rue Albert Dupuis76000 Rouen | Actif |
Hubert CHOUAN | 339 367 542 00059 | Établissement fermé | 01/04/2003 | 27 Rue des Fauvettes76750 Vieux-Manoir | Fermé |
Hubert CHOUAN | 339 367 542 00067 | Établissement secondaire | 02/01/2006 | 159 Rue Saint-Julien76100 Rouen | Actif |
Hubert CHOUAN | 339 367 542 00075 | Établissement fermé | 12/11/2007 | 18 Rue de la Republique76350 Oissel | Fermé |
Hubert CHOUAN | 339 367 542 00083 | Établissement fermé | 02/11/2007 | 15 Avenue Olivier Goubert76800 Saint-Etienne-du-Rouvray | Fermé |
Hubert CHOUAN | 339 367 542 00091 | Établissement secondaire | 01/03/2008 | 94 Rue d'Elbeuf76100 Rouen | Actif |
Hubert CHOUAN | 339 367 542 00117 | Établissement fermé | 01/07/2010 | 3 Rue Jean Baptiste Pigerre76350 Oissel | Fermé |
Hubert CHOUAN | 339 367 542 00125 | Établissement fermé | 06/07/2013 | 159 Rue Saint-Julien76100 Rouen | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
164 Rue Albert Dupuis
76000 Rouen
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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