Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1996
Activité
Autres activités auxiliaires d'assurance...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Patrick CHEVALIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 409 466 950. Son activité principale déclarée est autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite, code NAF/APE 66.29Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick CHEVALIER |
| SIREN | 409 466 950 |
| SIRET (siège) | 409 466 950 00030 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR40409466950 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
66.29ZAutres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 66
Groupe: Groupe 66.2
Classe: Classe 66.29Z
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick CHEVALIER | 409 466 950 00030 | Siège social | 01/07/2009 | 1 Rue des Etoiles06000 Nice | Actif |
Patrick CHEVALIER | 409 466 950 00014 | Établissement fermé | 01/10/1996 | 2 Rue Halevy06000 Nice | Fermé |
Patrick CHEVALIER | 409 466 950 00022 | Établissement fermé | 01/03/2009 | 195 Chemin de la Costiere06000 Nice | Fermé |
Patrick CHEVALIER | 409 466 950 00048 | Établissement fermé | 02/05/2014 | 24 Rue Aristide Briand21600 Longvic | Fermé |
Patrick CHEVALIER | 409 466 950 00055 | Établissement secondaire | 15/01/2022 | 2 Impasse Arletty24700 Montpon-Menesterol | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue des Etoiles
06000 Nice
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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