Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1995
Activité
Vente par automates et autres commerces ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Pascal CHESSE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 400 032 819. Son activité principale déclarée est vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a., code NAF/APE 47.99B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal CHESSE |
| SIREN | 400 032 819 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 400 032 819 00049 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR16400032819 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/02/1995 |
| Date de cessation | 25/12/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 25/12/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.99BVente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.9
Classe: Classe 47.99B
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal CHESSE | 400 032 819 00049 | Ancien siège fermé | 01/07/2009 | Les Landes de Guenrouet44530 Severac | Fermé |
Pascal CHESSE | 400 032 819 00015 | Établissement fermé | 01/02/1995 | Le Plessis Tristand79330 Geay | Fermé |
Pascal CHESSE | 400 032 819 00023 | Établissement fermé | 05/10/1998 | Le Fouguet56130 Saint-Dolay | Fermé |
Pascal CHESSE | 400 032 819 00031 | Établissement fermé | 01/02/1999 | 107 Route de Vannes44160 Pontchateau | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Les Landes de Guenrouet
44530 Severac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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