Entrepreneur individuel • Créée le 09/01/2006
Entrepreneur individuel • Créée le 09/01/2006
Activité
Fabrication d'autres ouvrages en béton, ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Patrick CHAVANNES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 488 013 137. Son activité principale déclarée est fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre, code NAF/APE 23.69Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick CHAVANNES |
| SIREN | 488 013 137 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 488 013 137 00028 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR90488013137 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 09/01/2006 |
| Date de cessation | 30/09/2020 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/09/2020 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.69ZFabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.6
Classe: Classe 23.69Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick CHAVANNES | 488 013 137 00028 | Ancien siège fermé | 12/03/2020 | Ld Haut Saint Sargues04230 Ongles | Fermé |
Patrick CHAVANNES | 488 013 137 00010 | Établissement fermé | 09/01/2006 | 1310 Route de Saint-Jeannet06140 Vence | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ld Haut Saint Sargues
04230 Ongles
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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