Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2011
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2011
Activité
Culture de la vigne
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (2 actifs)
Pascal CHAUVIERE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 532 622 578. Son activité principale déclarée est culture de la vigne, code NAF/APE 01.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal CHAUVIERE |
| SIREN | 532 622 578 |
| SIRET (siège) | 532 622 578 00013 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR35532622578 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/2011 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.21ZCulture de la vigne
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.21Z
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal CHAUVIERE | 532 622 578 00013 | Siège social | 01/07/2011 | 8 Rue Louise Arbez-Michel41350 Saint-Gervais-la-Foret | Actif |
Pascal CHAUVIERE | 532 622 578 00021 | Établissement secondaire | 14/03/2018 | 8 Rue Louise Arbez-Michel41350 Saint-Gervais-la-Foret | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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8 Rue Louise Arbez-Michel
41350 Saint-Gervais-la-Foret
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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