Entrepreneur individuel • Créée le 15/04/1986
Entrepreneur individuel • Créée le 15/04/1986
Activité
Fonderie d'autres métaux non ferreux
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Francois CHATELARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 337 638 621. Son activité principale déclarée est fonderie d'autres métaux non ferreux, code NAF/APE 24.54Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francois CHATELARD |
| SIREN | 337 638 621 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 337 638 621 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR68337638621 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/04/1986 |
| Date de cessation | 30/06/2017 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2017 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
24.54ZFonderie d'autres métaux non ferreux
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 24
Groupe: Groupe 24.5
Classe: Classe 24.54Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francois CHATELARD | 337 638 621 00066 | Ancien siège fermé | 02/04/2015 | 123 Chemin des Greffieres73310 Serrieres-en-Chautagne | Fermé |
Francois CHATELARD | 337 638 621 00025 | Établissement fermé | 19/04/2004 | Vincy4 Route du Chene | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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123 Chemin des Greffieres
73310 Serrieres-en-Chautagne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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