Entrepreneur individuel • Créée le 05/07/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 05/07/1993
Activité
Travaux de plâtrerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Patrick CHARPENTIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 391 781 002. Son activité principale déclarée est travaux de plâtrerie, code NAF/APE 43.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick CHARPENTIER |
| SIREN | 391 781 002 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 391 781 002 00087 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR32391781002 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/07/1993 |
| Date de cessation | 30/10/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/10/2013 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.31ZTravaux de plâtrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.31Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick CHARPENTIER | 391 781 002 00087 | Ancien siège fermé | 01/03/2012 | Villeray35390 Grand-Fougeray | Fermé |
Patrick CHARPENTIER | 391 781 002 00046 | Établissement fermé | 01/09/1997 | Launay35830 Betton | Fermé |
Patrick CHARPENTIER | 391 781 002 00053 | Établissement fermé | 02/07/2003 | 16 Rue du Pont Blanc35190 Quebriac | Fermé |
Patrick CHARPENTIER | 391 781 002 00061 | Établissement fermé | 01/12/2007 | Les Champs Chevalier35720 Pleugueneuc | Fermé |
Patrick CHARPENTIER | 391 781 002 00079 | Établissement fermé | 10/10/2011 | Grande Fontaine35310 Mordelles | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Villeray
35390 Grand-Fougeray
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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