Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/1982
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/1982
Activité
Restauration de type rapide
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (1 actifs)
Daniel CHARBONNIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 327 540 076. Son activité principale déclarée est restauration de type rapide, code NAF/APE 56.10C. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel CHARBONNIER |
| SIREN | 327 540 076 |
| SIRET (siège) | 327 540 076 00095 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR55327540076 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/1982 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10CRestauration de type rapide
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective suggérée
Convention collective HCR
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10C
Total
7
Actifs
1
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel CHARBONNIER | 327 540 076 00095 | Siège social | 20/03/2020 | 4 Rue Lamennais17000 La Rochelle | Actif |
Daniel CHARBONNIER | 327 540 076 00038 | Établissement fermé | 14/04/1999 | Centre EquestreChemin Derriere la Grand Ville | Fermé |
Daniel CHARBONNIER | 327 540 076 00046 | Établissement fermé | 10/05/2001 | 31 Rue du Marechal Joffre77470 Trilport | Fermé |
Daniel CHARBONNIER | 327 540 076 00053 | Établissement fermé | 27/05/2002 | Les Tamaris Bt C Appt 3122 Rue Ledru Rollin | Fermé |
Daniel CHARBONNIER | 327 540 076 00061 | Établissement fermé | 16/07/2002 | 103 Rue Jules Ferry17940 Rivedoux-Plage | Fermé |
Daniel CHARBONNIER | 327 540 076 00079 | Établissement fermé | 01/07/2006 | 22 Avenue Roger Salengro17440 Aytre | Fermé |
Daniel CHARBONNIER | 327 540 076 00087 | Établissement fermé | 01/07/2015 | Place du Marche17111 Loix | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue Lamennais
17000 La Rochelle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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