Entrepreneur individuel • Créée le 21/10/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 21/10/2009
Activité
Location de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Brice CHAPPE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 517 653 093. Son activité principale déclarée est location de logements, code NAF/APE 68.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Brice CHAPPE |
| SIREN | 517 653 093 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 517 653 093 00024 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR58517653093 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 21/10/2009 |
| Date de cessation | 25/10/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 25/10/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20ALocation de logements
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective suggérée
Convention collective de l'immobilier
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20A
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Brice CHAPPE | 517 653 093 00024 | Ancien siège fermé | 01/01/2012 | 157 Grande-Rue Saint Michel31400 Toulouse | Fermé |
Brice CHAPPE | 517 653 093 00016 | Établissement fermé | 21/10/2009 | Batiment Colombier les Oustalous Numer57 Route d'Espagne | Fermé |
Brice CHAPPE | 517 653 093 00032 | Établissement fermé | 01/01/2012 | Appt N 9188 Avenue de Grande Bretagne | Fermé |
Brice CHAPPE | 517 653 093 00040 | Établissement fermé | 01/01/2012 | 8 Rue de la Camille69310 Oullins-Pierre-Benite | Fermé |
Brice CHAPPE | 517 653 093 00057 | Établissement fermé | 10/05/2012 | 5 Rue de l'Adour65460 Bazet | Fermé |
Brice CHAPPE | 517 653 093 00073 | Établissement fermé | 01/01/2013 | 18 Avenue du Nord31210 Montrejeau | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
157 Grande-Rue Saint Michel
31400 Toulouse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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