Entrepreneur individuel • Créée le 07/01/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 07/01/1999
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œ...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
8 (0 actifs)
Francois CHAMTON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 421 419 037. Son activité principale déclarée est travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, code NAF/APE 43.99C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francois CHAMTON |
| SIREN | 421 419 037 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 421 419 037 00070 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR57421419037 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/01/1999 |
| Date de cessation | 28/05/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/05/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.99CTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.99C
Total
8
Actifs
0
Fermés
8
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francois CHAMTON | 421 419 037 00070 | Ancien siège fermé | 01/07/2010 | 2 Rue Bourges11150 Bram | Fermé |
Francois CHAMTON | 421 419 037 00013 | Établissement fermé | 07/01/1999 | 9 Route de Villesequelande11170 Sainte-Eulalie | Fermé |
Francois CHAMTON | 421 419 037 00021 | Établissement fermé | 02/10/2000 | 29 Rue Louis Pasteur11400 Castelnaudary | Fermé |
Francois CHAMTON | 421 419 037 00039 | Établissement fermé | 24/10/2000 | Hameau de Maquens41 Rue Jean Baptiste Greuze | Fermé |
Francois CHAMTON | 421 419 037 00047 | Établissement fermé | 22/09/2001 | 8 Rte d'Azens11170 Sainte-Eulalie | Fermé |
Francois CHAMTON | 421 419 037 00054 | Établissement fermé | 09/04/2003 | Appt N58 Rue Jean Bart | Fermé |
Francois CHAMTON | 421 419 037 00062 | Établissement fermé | 10/11/2005 | 63 B Avenue du Razes11150 Bram | Fermé |
Francois CHAMTON | 421 419 037 00088 | Établissement fermé | 23/01/2019 | 8 T Rue des Remparts11150 Pexiora | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Rue Bourges
11150 Bram
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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