Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1985
Activité
Création artistique relevant des arts pl...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (1 actifs)
Miguelle CHALVET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 332 299 239. Son activité principale déclarée est création artistique relevant des arts plastiques, code NAF/APE 90.03A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Miguelle CHALVET |
| SIREN | 332 299 239 |
| SIRET (siège) | 332 299 239 00084 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR17332299239 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/1985 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03ACréation artistique relevant des arts plastiques
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03A
Total
7
Actifs
1
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Miguelle CHALVET | 332 299 239 00084 | Siège social | 01/01/2010 | 29 Rue de l'Eglise22500 Paimpol | Actif |
Miguelle CHALVET | 332 299 239 00027 | Établissement fermé | 05/07/1986 | 12 Rue Saint-Etienne89450 Vezelay | Fermé |
Miguelle CHALVET | 332 299 239 00035 | Établissement fermé | 22/07/1993 | Bp 781 Rue du Val | Fermé |
Miguelle CHALVET | 332 299 239 00043 | Établissement fermé | 06/12/1997 | 5 Rue Saint-Leger76460 Saint-Valery-en-Caux | Fermé |
Miguelle CHALVET | 332 299 239 00050 | Établissement fermé | 01/10/2001 | 17 Rue des Gentilshommes29000 Quimper | Fermé |
Miguelle CHALVET | 332 299 239 00068 | Établissement fermé | 01/03/2003 | 170 Rue au Lait27130 Verneuil d'Avre et d'Iton | Fermé |
Miguelle CHALVET | 332 299 239 00076 | Établissement fermé | 24/06/2003 | 355 Rue de la Madeleine27130 Verneuil d'Avre et d'Iton | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
29 Rue de l'Eglise
22500 Paimpol
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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