Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1900
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1900
Activité
Transports routiers de fret interurbains
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Daniel CHAGROT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 778 300 434. Son activité principale déclarée est transports routiers de fret interurbains, code NAF/APE 49.41A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel CHAGROT |
| SIREN | 778 300 434 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 778 300 434 00082 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR55778300434 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1900 |
| Date de cessation | 22/02/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 22/02/2013 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
126 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.41ATransports routiers de fret interurbains
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Convention collective applicable
Convention collective des transports routiers
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.4
Classe: Classe 49.41A
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel CHAGROT | 778 300 434 00082 | Ancien siège fermé | 01/10/2011 | 5 Place de la Fontaine25560 Boujailles | Fermé |
Daniel CHAGROT | 778 300 434 00025 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 15 Rue du Cret25560 Boujailles | Fermé |
Daniel CHAGROT | 778 300 434 00033 | Établissement fermé | 04/06/1986 | 11 Rue de Salins25560 Boujailles | Fermé |
Daniel CHAGROT | 778 300 434 00041 | Établissement fermé | 01/01/1995 | Zi de l'Ethole39600 Arbois | Fermé |
Daniel CHAGROT | 778 300 434 00058 | Établissement fermé | 01/01/2001 | 1 B Rue de Strasbourg39330 Mouchard | Fermé |
Daniel CHAGROT | 778 300 434 00066 | Établissement fermé | 01/08/2004 | Route de Californie39300 Montrond | Fermé |
Daniel CHAGROT | 778 300 434 00074 | Établissement fermé | 01/01/2010 | 57 Rue Leon et Georges Bazinet39300 Champagnole | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Place de la Fontaine
25560 Boujailles
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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