Entrepreneur individuel • Créée le 04/03/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 04/03/1985
Activité
Activités des agences de publicité
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Philippe CAVAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 331 969 923. Son activité principale déclarée est activités des agences de publicité, code NAF/APE 73.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Philippe CAVAL |
| SIREN | 331 969 923 |
| SIRET (siège) | 331 969 923 00084 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR14331969923 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/03/1985 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
73.11ZActivités des agences de publicité
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 73
Groupe: Groupe 73.1
Classe: Classe 73.11Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Philippe CAVAL | 331 969 923 00084 | Siège social | 01/09/2017 | 1302 le Bois14200 Herouville-Saint-Clair | Actif |
Philippe CAVAL | 331 969 923 00027 | Établissement fermé | 23/07/1991 | 18 Rue de Belbeuf76240 Le Mesnil-Esnard | Fermé |
Philippe CAVAL | 331 969 923 00035 | Établissement fermé | 02/02/1998 | 6 B Rue des Champs14280 Authie | Fermé |
Philippe CAVAL | 331 969 923 00043 | Établissement fermé | 01/07/2005 | Zi - Rn1313 Rue de Bellevue | Fermé |
Philippe CAVAL | 331 969 923 00076 | Établissement fermé | 14/08/2009 | 25 Rue des Bains14510 Houlgate | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1302 le Bois
14200 Herouville-Saint-Clair
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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