Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1973
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1973
Activité
Fabrication d'autres produits céramiques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Philippe CAUD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 413 944 315. Son activité principale déclarée est fabrication d'autres produits céramiques, code NAF/APE 23.49Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Philippe CAUD |
| SIREN | 413 944 315 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 413 944 315 00014 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR60413944315 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1973 |
| Date de cessation | 31/12/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2009 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
53 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.49ZFabrication d'autres produits céramiques
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.4
Classe: Classe 23.49Z
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Philippe CAUD | 413 944 315 00014 | Ancien siège fermé | 01/01/1973 | 13 Boulevard de la Republique93130 Noisy-le-Sec | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
13 Boulevard de la Republique
93130 Noisy-le-Sec
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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