Entrepreneur individuel • Créée le 05/01/1989
Entrepreneur individuel • Créée le 05/01/1989
Activité
Activités de soutien au spectacle vivant
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (3 actifs)
Yves CASSAGNETTES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 607 112 356. Son activité principale déclarée est activités de soutien au spectacle vivant, code NAF/APE 90.02Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Yves CASSAGNETTES |
| SIREN | 607 112 356 |
| SIRET (siège) | 607 112 356 00060 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR90607112356 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/01/1989 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.02ZActivités de soutien au spectacle vivant
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.02Z
Total
5
Actifs
3
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Yves CASSAGNETTES | 607 112 356 00060 | Siège social | 01/04/2009 | 166 Rue Pellissier74700 Sallanches | Actif |
Yves CASSAGNETTES | 607 112 356 00037 | Établissement fermé | 05/01/1989 | 14 Rue Pellissier74700 Sallanches | Fermé |
Yves CASSAGNETTES | 607 112 356 00045 | Établissement fermé | 01/01/1996 | 86 Rue du Mont Joly74700 Sallanches | Fermé |
Yves CASSAGNETTES | 607 112 356 00052 | Établissement secondaire | 01/01/2008 | 76 Rue Pellissier74700 Sallanches | Actif |
Yves CASSAGNETTES | 607 112 356 00078 | Établissement secondaire | 01/08/2018 | 76 Rue Pellissier74700 Sallanches | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
166 Rue Pellissier
74700 Sallanches
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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