Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2007
Activité
Traitement de données, hébergement et ac...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Sebastien CARROUGET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 499 722 783. Son activité principale déclarée est traitement de données, hébergement et activités connexes, code NAF/APE 63.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien CARROUGET |
| SIREN | 499 722 783 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 499 722 783 00051 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR90499722783 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
63.11ZTraitement de données, hébergement et activités connexes
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: J - Information et communication
Division: Division 63
Groupe: Groupe 63.1
Classe: Classe 63.11Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien CARROUGET | 499 722 783 00051 | Ancien siège fermé | 01/09/2024 | Village la Ferronnais8 Impasse Clairiere | Fermé |
Sebastien CARROUGET | 499 722 783 00010 | Établissement fermé | 01/09/2007 | 6 Grande Rue95710 Chaussy | Fermé |
Sebastien CARROUGET | 499 722 783 00028 | Établissement fermé | 01/12/2010 | Chez Mlle Rossignol4 Rue General Nicolet | Fermé |
Sebastien CARROUGET | 499 722 783 00036 | Établissement fermé | 05/10/2011 | 4 Rue Theophile Briant35230 Orgeres | Fermé |
Sebastien CARROUGET | 499 722 783 00044 | Établissement fermé | 01/06/2015 | Les Goelands1 Avenue des Prairies | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Village la Ferronnais
8 Impasse Clairiere
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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