Entrepreneur individuel • Créée le 03/07/1986
Entrepreneur individuel • Créée le 03/07/1986
Activité
Autre création artistique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Michel CARNOT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 338 188 444. Son activité principale déclarée est autre création artistique, code NAF/APE 90.03B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michel CARNOT |
| SIREN | 338 188 444 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 338 188 444 00073 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR52338188444 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/07/1986 |
| Date de cessation | 31/12/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03BAutre création artistique
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03B
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michel CARNOT | 338 188 444 00073 | Ancien siège fermé | 15/06/2013 | Chateau Gaillard71570 Leynes | Fermé |
Michel CARNOT | 338 188 444 00024 | Établissement fermé | 01/04/2004 | 29 Avenue Victor Hugo39500 Tavaux | Fermé |
Michel CARNOT | 338 188 444 00032 | Établissement fermé | 01/11/2004 | 20 Rue du 14 Juillet39500 Tavaux | Fermé |
Michel CARNOT | 338 188 444 00040 | Établissement fermé | 01/01/2007 | 42 Rue des Epoux Blanchot70100 Rigny | Fermé |
Michel CARNOT | 338 188 444 00057 | Établissement fermé | 07/09/2009 | 24 Rue des Pretres70600 Champlitte | Fermé |
Michel CARNOT | 338 188 444 00065 | Établissement fermé | 01/09/2010 | 3 B Place de la Mairie71270 Pierre-de-Bresse | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Chateau Gaillard
71570 Leynes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.