Entrepreneur individuel • Créée le 02/06/2020
Entrepreneur individuel • Créée le 02/06/2020
Activité
Commerce et réparation de motocycles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Pascal BUSSON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 883 333 262. Son activité principale déclarée est commerce et réparation de motocycles, code NAF/APE 45.40Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BUSSON |
| SIREN | 883 333 262 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 883 333 262 00011 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR53883333262 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/06/2020 |
| Date de cessation | 09/07/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 09/07/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
6 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
45.40ZCommerce et réparation de motocycles
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 45
Groupe: Groupe 45.4
Classe: Classe 45.40Z
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BUSSON | 883 333 262 00011 | Ancien siège fermé | 02/06/2020 | 12 Pl de Gaulle17330 Villeneuve la Comtesse | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
12 Pl de Gaulle
17330 Villeneuve la Comtesse
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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