Entrepreneur individuel • Créée le 25/03/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 25/03/1987
Activité
Enseignement culturel
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (0 actifs)
Anne BUSS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 341 097 772. Son activité principale déclarée est enseignement culturel, code NAF/APE 85.52Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Anne BUSS |
| SIREN | 341 097 772 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 341 097 772 00089 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR73341097772 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/03/1987 |
| Date de cessation | 10/04/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 10/04/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.52ZEnseignement culturel
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.52Z
Total
8
Actifs
0
Fermés
8
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Anne BUSS | 341 097 772 00089 | Ancien siège fermé | 14/02/2012 | 1 Rue de la Canarderie62410 Wingles | Fermé |
Anne BUSS | 341 097 772 00014 | Établissement fermé | 25/03/1987 | 62 Rue des Tisserands59700 Marcq-en-Barœul | Fermé |
Anne BUSS | 341 097 772 00022 | Établissement fermé | 01/10/1993 | Paradis1244 Rue de Derriere | Fermé |
Anne BUSS | 341 097 772 00030 | Établissement fermé | 01/01/1994 | 279 Rue Leon Gambetta59000 Lille | Fermé |
Anne BUSS | 341 097 772 00048 | Établissement fermé | 01/07/1997 | 10 Rue de Wazemmes59000 Lille | Fermé |
Anne BUSS | 341 097 772 00055 | Établissement fermé | 25/06/1999 | 2 Rue Paul Cezanne59320 Sequedin | Fermé |
Anne BUSS | 341 097 772 00063 | Établissement fermé | 01/04/2006 | 32 Rue d'Arras59000 Lille | Fermé |
Anne BUSS | 341 097 772 00071 | Établissement fermé | 05/05/2008 | 108 Rue d'Artois59000 Lille | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue de la Canarderie
62410 Wingles
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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