Entrepreneur individuel • Créée le 08/01/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 08/01/1990
Activité
Services funéraires
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Jacques BUSNOT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 353 048 689. Son activité principale déclarée est services funéraires, code NAF/APE 96.03Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques BUSNOT |
| SIREN | 353 048 689 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 353 048 689 00015 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR72353048689 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 08/01/1990 |
| Date de cessation | 28/12/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/12/2021 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
96.03ZServices funéraires
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 96
Groupe: Groupe 96.0
Classe: Classe 96.03Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques BUSNOT | 353 048 689 00015 | Ancien siège fermé | 08/01/1990 | Les BroussesChe de la Raciniere | Fermé |
Jacques BUSNOT | 353 048 689 00023 | Établissement fermé | 01/05/1997 | 7 Rue Schnetz61100 Flers | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Les Brousses
Che de la Raciniere
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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