Entrepreneur individuel • Créée le 06/04/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 06/04/1987
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Claude BUSNEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 340 829 654. Son activité principale déclarée est travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, code NAF/APE 43.99C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Claude BUSNEL |
| SIREN | 340 829 654 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 340 829 654 00045 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR43340829654 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/04/1987 |
| Date de cessation | 31/12/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.99CTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.99C
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Claude BUSNEL | 340 829 654 00045 | Ancien siège fermé | 01/10/1997 | La Haute Vieuville35190 La Baussaine | Fermé |
Claude BUSNEL | 340 829 654 00029 | Établissement fermé | 01/02/1991 | Le Rocher35630 Les Iffs | Fermé |
Claude BUSNEL | 340 829 654 00037 | Établissement fermé | 07/01/1992 | 3 Rue Paul Gauguin35760 Saint-Gregoire | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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La Haute Vieuville
35190 La Baussaine
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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