Entrepreneur individuel • Créée le 18/11/2019
Entrepreneur individuel • Créée le 18/11/2019
Activité
Travaux d'installation électrique dans t...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (2 actifs)
Pascal BUSCA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 878 935 063. Son activité principale déclarée est travaux d'installation électrique dans tous locaux, code NAF/APE 43.21A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BUSCA |
| SIREN | 878 935 063 |
| SIRET (siège) | 878 935 063 00015 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR75878935063 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 18/11/2019 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
6 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.21ATravaux d'installation électrique dans tous locaux
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.21A
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BUSCA | 878 935 063 00015 | Siège social | 18/11/2019 | 32 les Gabats Hameau09200 Montjoie-en-Couserans | Actif |
Pascal BUSCA | 878 935 063 00023 | Établissement secondaire | 01/11/2025 | 32 les Gabats Hameau09200 Montjoie-en-Couserans | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
32 les Gabats Hameau
09200 Montjoie-en-Couserans
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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