Entrepreneur individuel • Créée le 10/08/2004
Entrepreneur individuel • Créée le 10/08/2004
Activité
Conseil pour les affaires et autres cons...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Daniel BUSCA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 776 176 703. Son activité principale déclarée est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion, code NAF/APE 70.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel BUSCA |
| SIREN | 776 176 703 |
| SIRET (siège) | 776 176 703 00085 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR16776176703 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 10/08/2004 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
70.22ZConseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 70
Groupe: Groupe 70.2
Classe: Classe 70.22Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel BUSCA | 776 176 703 00085 | Siège social | 10/08/2004 | 10 Rue de L Hermitage66220 Caudies-de-Fenouilledes | Actif |
Daniel BUSCA | 776 176 703 00036 | Établissement fermé | 01/03/1980 | Res Orion1 Rue Jean- Baptiste Lulli | Fermé |
Daniel BUSCA | 776 176 703 00069 | Établissement fermé | 01/10/1986 | 68 Rue Nationale32200 Gimont | Fermé |
Daniel BUSCA | 776 176 703 00077 | Établissement fermé | 01/01/1993 | 12 Avenue de Prades66000 Perpignan | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
10 Rue de L Hermitage
66220 Caudies-de-Fenouilledes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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