Entrepreneur individuel • Créée le 02/05/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 02/05/1994
Activité
Activités d'architecture
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Pascal BUISSON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 309 454 429. Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal BUISSON |
| SIREN | 309 454 429 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 309 454 429 00080 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR64309454429 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/05/1994 |
| Date de cessation | 31/12/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2021 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal BUISSON | 309 454 429 00080 | Ancien siège fermé | 01/01/2016 | 2 Avenue du Parc74200 Thonon-les-Bains | Fermé |
Pascal BUISSON | 309 454 429 00031 | Établissement fermé | 02/05/1994 | Zi la Chatelaine39 Rue Rene Cassin | Fermé |
Pascal BUISSON | 309 454 429 00049 | Établissement fermé | 08/08/2003 | 9 Rue Aristide Briand74100 Annemasse | Fermé |
Pascal BUISSON | 309 454 429 00064 | Établissement fermé | 28/11/2006 | 24 Rue du Commerce74100 Annemasse | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Avenue du Parc
74200 Thonon-les-Bains
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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