Entrepreneur individuel • Créée le 02/07/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 02/07/1993
Activité
Débits de boissons
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Alain BUGNET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 391 560 315. Son activité principale déclarée est débits de boissons, code NAF/APE 56.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Alain BUGNET |
| SIREN | 391 560 315 |
| SIRET (siège) | 391 560 315 00098 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR93391560315 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/07/1993 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.30ZDébits de boissons
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.3
Classe: Classe 56.30Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Alain BUGNET | 391 560 315 00098 | Siège social | 01/05/2019 | 5 Grande Rue52400 Bourbonne-les-Bains | Actif |
Alain BUGNET | 391 560 315 00049 | Établissement fermé | 08/01/1999 | Rue du Stade70110 Villersexel | Fermé |
Alain BUGNET | 391 560 315 00056 | Établissement fermé | 02/02/2001 | 3 Rue Jules Ferry88260 Darney | Fermé |
Alain BUGNET | 391 560 315 00064 | Établissement fermé | 04/04/2003 | 2 Rue Paul Richard88330 Chatel-sur-Moselle | Fermé |
Alain BUGNET | 391 560 315 00072 | Établissement fermé | 23/08/2010 | 43 Grande Rue25800 Valdahon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Grande Rue
52400 Bourbonne-les-Bains
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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