Entrepreneur individuel • Créée le 17/01/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 17/01/1998
Activité
Autres commerces de détail alimentaires ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Patrick BUCIOL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 415 189 992. Son activité principale déclarée est autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé, code NAF/APE 47.29Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick BUCIOL |
| SIREN | 415 189 992 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 415 189 992 00027 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR69415189992 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 17/01/1998 |
| Date de cessation | 05/09/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 05/09/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.29ZAutres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.2
Classe: Classe 47.29Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick BUCIOL | 415 189 992 00027 | Ancien siège fermé | 02/01/2001 | Residence CohennozLe Cernix | Fermé |
Patrick BUCIOL | 415 189 992 00019 | Établissement fermé | 17/01/1998 | L Offlerie72430 Noyen sur Sarthe | Fermé |
Patrick BUCIOL | 415 189 992 00035 | Établissement fermé | 20/12/2001 | Residence le Week End74260 Les Gets | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Residence Cohennoz
Le Cernix
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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