Entrepreneur individuel • Créée le 28/04/2006
Entrepreneur individuel • Créée le 28/04/2006
Activité
Élevage d'autres animaux
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (1 actifs)
Michel BRULE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 489 674 523. Son activité principale déclarée est élevage d'autres animaux, code NAF/APE 01.49Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michel BRULE |
| SIREN | 489 674 523 |
| SIRET (siège) | 489 674 523 00076 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR00489674523 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 28/04/2006 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.49ZÉlevage d'autres animaux
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.49Z
Total
7
Actifs
1
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michel BRULE | 489 674 523 00076 | Siège social | 18/02/2021 | 6 Rue Colombet Solle42170 Saint-Just-Saint-Rambert | Actif |
Michel BRULE | 489 674 523 00019 | Établissement fermé | 28/04/2006 | Le Cartet42800 Saint-Joseph | Fermé |
Michel BRULE | 489 674 523 00027 | Établissement fermé | 14/10/2010 | 7 Rue Max Flechet42140 Chazelles-sur-Lyon | Fermé |
Michel BRULE | 489 674 523 00035 | Établissement fermé | 25/08/2014 | 127 Avenue du 8 Mai 194542340 Veauche | Fermé |
Michel BRULE | 489 674 523 00043 | Établissement fermé | 30/11/2015 | 8 Rue Bourgchanin42330 Saint-Galmier | Fermé |
Michel BRULE | 489 674 523 00050 | Établissement fermé | 15/11/2018 | 24 Rue Gambetta42000 Saint-Etienne | Fermé |
Michel BRULE | 489 674 523 00068 | Établissement fermé | 28/07/2020 | 35 Rue Clement Ader42160 Andrezieux-Boutheon | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue Colombet Solle
42170 Saint-Just-Saint-Rambert
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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