Entrepreneur individuel • Créée le 06/05/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 06/05/1998
Activité
Coiffure
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
2 (1 actifs)
Marc BRULE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 418 752 986. Son activité principale déclarée est coiffure, code NAF/APE 96.02A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Marc BRULE |
| SIREN | 418 752 986 |
| SIRET (siège) | 418 752 986 00012 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR39418752986 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/05/1998 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
S
Activité (Code NAF)
96.02ACoiffure
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Convention collective suggérée
Convention collective de la coiffure
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 96
Groupe: Groupe 96.0
Classe: Classe 96.02A
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Marc BRULE | 418 752 986 00012 | Siège social | 06/05/1998 | Ccial Clos du Verger34 Boulevard Andre Malraux | Actif |
Marc BRULE | 418 752 986 00020 | Établissement fermé | 01/01/2017 | Dom de Cap Esterel83530 Saint-Raphael | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ccial Clos du Verger
34 Boulevard Andre Malraux
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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