Entrepreneur individuel • Créée le 13/10/2014
Entrepreneur individuel • Créée le 13/10/2014
Activité
Fabrication de savons, détergents et pro...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Raphael BRUGGEMAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 804 826 998. Son activité principale déclarée est fabrication de savons, détergents et produits d'entretien, code NAF/APE 20.41Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Raphael BRUGGEMAN |
| SIREN | 804 826 998 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 804 826 998 00036 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR74804826998 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 13/10/2014 |
| Date de cessation | 10/07/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 10/07/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
20.41ZFabrication de savons, détergents et produits d'entretien
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 20
Groupe: Groupe 20.4
Classe: Classe 20.41Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Raphael BRUGGEMAN | 804 826 998 00036 | Ancien siège fermé | 20/09/2021 | Lieu Dit Charamel685 Route de Colombier | Fermé |
Raphael BRUGGEMAN | 804 826 998 00010 | Établissement fermé | 13/10/2014 | Charamel42520 Veranne | Fermé |
Raphael BRUGGEMAN | 804 826 998 00028 | Établissement fermé | 25/01/2018 | 12 Chemin des Juliens07600 Vals-les-Bains | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Lieu Dit Charamel
685 Route de Colombier
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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