Entrepreneur individuel • Créée le 01/08/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 01/08/1996
Activité
Intermédiaires du commerce en meubles, a...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Jacques BRUGERE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 408 573 145. Son activité principale déclarée est intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie, code NAF/APE 46.15Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques BRUGERE |
| SIREN | 408 573 145 |
| SIRET (siège) | 408 573 145 00054 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR93408573145 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/08/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.15ZIntermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.1
Classe: Classe 46.15Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques BRUGERE | 408 573 145 00054 | Siège social | 01/09/2024 | 1 Allee des Ifs34170 Castelnau-le-Lez | Actif |
Jacques BRUGERE | 408 573 145 00013 | Établissement fermé | 01/08/1996 | Chez Mbe 180 Rond PointMangot Vulcin | Fermé |
Jacques BRUGERE | 408 573 145 00021 | Établissement fermé | 27/11/1998 | Sable Blanc97231 Le Robert | Fermé |
Jacques BRUGERE | 408 573 145 00039 | Établissement fermé | 24/10/2000 | La Chassaing97224 Ducos | Fermé |
Jacques BRUGERE | 408 573 145 00047 | Établissement fermé | 01/01/2006 | Villa Saint Anges Lamberton42 Nouvelle Cite | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Allee des Ifs
34170 Castelnau-le-Lez
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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