Entrepreneur individuel • Créée le 05/07/2004
Entrepreneur individuel • Créée le 05/07/2004
Activité
Activités des professionnels de la réédu...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Simon BROUSSE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 478 284 979. Son activité principale déclarée est activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues, code NAF/APE 86.90E. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Simon BROUSSE |
| SIREN | 478 284 979 |
| SIRET (siège) | 478 284 979 00059 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR06478284979 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/07/2004 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90EActivités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90E
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Simon BROUSSE | 478 284 979 00059 | Siège social | 03/12/2007 | 1 Rue Neuve80260 Villers-Bocage | Actif |
Simon BROUSSE | 478 284 979 00018 | Établissement fermé | 05/07/2004 | 59 Rue Henri Matisse59930 La Chapelle-d'Armentieres | Fermé |
Simon BROUSSE | 478 284 979 00026 | Établissement fermé | 02/11/2004 | 14 Place Andre Leger60490 Ressons-sur-Matz | Fermé |
Simon BROUSSE | 478 284 979 00034 | Établissement fermé | 10/09/2005 | 11 Rue Millevoye80000 Amiens | Fermé |
Simon BROUSSE | 478 284 979 00042 | Établissement fermé | 01/01/2006 | 32 Rue Neuve80260 Villers-Bocage | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue Neuve
80260 Villers-Bocage
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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