Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2015
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2015
Activité
Portails Internet
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Arnaud BROUSSE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 812 446 086. Son activité principale déclarée est portails internet, code NAF/APE 63.12Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Arnaud BROUSSE |
| SIREN | 812 446 086 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 812 446 086 00025 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR64812446086 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/2015 |
| Date de cessation | 01/08/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/08/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
11 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
63.12ZPortails Internet
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: J - Information et communication
Division: Division 63
Groupe: Groupe 63.1
Classe: Classe 63.12Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Arnaud BROUSSE | 812 446 086 00025 | Ancien siège fermé | 21/09/2015 | 45 Route de Cellettes41120 Chitenay | Fermé |
Arnaud BROUSSE | 812 446 086 00017 | Établissement fermé | 01/07/2015 | Maison Numero 643 Rue des Macons | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
45 Route de Cellettes
41120 Chitenay
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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