Entrepreneur individuel • Créée le 25/12/1961
Entrepreneur individuel • Créée le 25/12/1961
Activité
Production de films cinématographiques, ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Jacques BROUSSARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 026 171 579. Son activité principale déclarée est production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale, code NAF/APE 59.09. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques BROUSSARD |
| SIREN | 026 171 579 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 026 171 579 00019 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR39026171579 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/12/1961 |
| Date de cessation | 31/12/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/1990 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
64 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
59.09Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 59
Groupe: Groupe 59.0
Classe: Classe 59.09
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques BROUSSARD | 026 171 579 00019 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | 79110 Fontivillie | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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79110 Fontivillie
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
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