Entrepreneur individuel • Créée le 09/03/1984
Entrepreneur individuel • Créée le 09/03/1984
Activité
Agences immobilières
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (3 actifs)
Daniel BROUSSARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 329 386 528. Son activité principale déclarée est agences immobilières, code NAF/APE 68.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel BROUSSARD |
| SIREN | 329 386 528 |
| SIRET (siège) | 329 386 528 00064 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR32329386528 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 09/03/1984 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.31ZAgences immobilières
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective suggérée
Convention collective de l'immobilier
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.3
Classe: Classe 68.31Z
Total
6
Actifs
3
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel BROUSSARD | 329 386 528 00064 | Siège social | 01/07/2005 | Cheucle43120 Monistrol-sur-Loire | Actif |
Daniel BROUSSARD | 329 386 528 00056 | Établissement fermé | 01/10/2003 | 14 Rue Louis de Charbonnel43120 Monistrol-sur-Loire | Fermé |
Daniel BROUSSARD | 329 386 528 00072 | Établissement fermé | 01/03/2007 | Za Desforanges43330 Pont-Salomon | Fermé |
Daniel BROUSSARD | 329 386 528 00080 | Établissement fermé | 01/03/2007 | 38 Bd du Puy43000 Espaly-Saint-Marcel | Fermé |
Daniel BROUSSARD | 329 386 528 00098 | Établissement secondaire | 01/12/2019 | Avenue de la Gare43120 Monistrol-sur-Loire | Actif |
Daniel BROUSSARD | 329 386 528 00106 | Établissement secondaire | 01/12/2019 | Avenue de la Gare43120 Monistrol-sur-Loire | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Cheucle
43120 Monistrol-sur-Loire
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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