Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/1997
Activité
Autres activités de soutien aux entrepri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Philippe BROUILLARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 410 261 127. Son activité principale déclarée est autres activités de soutien aux entreprises n.c.a., code NAF/APE 82.99Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Philippe BROUILLARD |
| SIREN | 410 261 127 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 410 261 127 00022 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR57410261127 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/01/1997 |
| Date de cessation | 01/08/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/08/2013 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
82.99ZAutres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 82
Groupe: Groupe 82.9
Classe: Classe 82.99Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Philippe BROUILLARD | 410 261 127 00022 | Ancien siège fermé | 15/10/2002 | 6 Ham Hameau Es Folliots50630 Teurtheville-Bocage | Fermé |
Philippe BROUILLARD | 410 261 127 00014 | Établissement fermé | 02/01/1997 | 1 les Aigremonts50630 La Pernelle | Fermé |
Philippe BROUILLARD | 410 261 127 00030 | Établissement fermé | 31/10/2002 | 11 Rue Noel50100 Cherbourg-en-Cotentin | Fermé |
Philippe BROUILLARD | 410 261 127 00048 | Établissement fermé | 01/01/2004 | 20 Rue Tour Carree50100 Cherbourg-en-Cotentin | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Ham Hameau Es Folliots
50630 Teurtheville-Bocage
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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