Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1900
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1900
Activité
Commerce de gros (commerce interentrepri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Joseph BROTONS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 322 435 041. Son activité principale déclarée est commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles, code NAF/APE 46.33Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Joseph BROTONS |
| SIREN | 322 435 041 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 322 435 041 00056 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR86322435041 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1900 |
| Date de cessation | 15/04/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 15/04/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
126 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.33ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.3
Classe: Classe 46.33Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Joseph BROTONS | 322 435 041 00056 | Ancien siège fermé | 29/01/2020 | 14 Rue Beau de Rochas66330 Cabestany | Fermé |
Joseph BROTONS | 322 435 041 00023 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 32 Rue Anne Jolly86580 Vouneuil-sous-Biard | Fermé |
Joseph BROTONS | 322 435 041 00031 | Établissement fermé | 06/08/2007 | 6 Pl Bornier34590 Marsillargues | Fermé |
Joseph BROTONS | 322 435 041 00049 | Établissement fermé | 05/12/2019 | Les Jardins d'Espagne Bat I Lgt No 1110 Rue Gustave Roussy | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 Rue Beau de Rochas
66330 Cabestany
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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