Entrepreneur individuel • Créée le 20/01/2019
Entrepreneur individuel • Créée le 20/01/2019
Activité
Enseignement de disciplines sportives et...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (1 actifs)
Thomas BROSSARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 847 514 403. Son activité principale déclarée est enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs, code NAF/APE 85.51Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Thomas BROSSARD |
| SIREN | 847 514 403 |
| SIRET (siège) | 847 514 403 00074 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR76847514403 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 20/01/2019 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
7 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.51ZEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.51Z
Total
7
Actifs
1
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Thomas BROSSARD | 847 514 403 00074 | Siège social | 01/04/2024 | Bateau Cap July50 Boulevard du Marechal Leclerc | Actif |
Thomas BROSSARD | 847 514 403 00017 | Établissement fermé | 20/01/2019 | Chemin du Lazaret06230 Villefranche-sur-Mer | Fermé |
Thomas BROSSARD | 847 514 403 00025 | Établissement fermé | 01/01/2020 | 50 Boulevard du Marechal Leclerc06310 Beaulieu-sur-Mer | Fermé |
Thomas BROSSARD | 847 514 403 00033 | Établissement fermé | 01/03/2020 | 1 Avenue Ratti06000 Nice | Fermé |
Thomas BROSSARD | 847 514 403 00041 | Établissement fermé | 01/11/2020 | Batiment B2 Chemin des Freres Garbero | Fermé |
Thomas BROSSARD | 847 514 403 00058 | Établissement fermé | 11/04/2023 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Thomas BROSSARD | 847 514 403 00066 | Établissement fermé | 24/11/2023 | 14 Rue des Eaux Vives91700 Sainte-Genevieve-des-Bois | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Bateau Cap July
50 Boulevard du Marechal Leclerc
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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