Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1996
Activité
Formation continue d'adultes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (1 actifs)
Catherine BROGNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 407 518 398. Son activité principale déclarée est formation continue d'adultes, code NAF/APE 85.59A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Catherine BROGNARD |
| SIREN | 407 518 398 |
| SIRET (siège) | 407 518 398 00034 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR89407518398 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.59AFormation continue d'adultes
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.59A
Total
7
Actifs
1
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Catherine BROGNARD | 407 518 398 00034 | Siège social | 01/07/2002 | Champommont63300 Escoutoux | Actif |
Catherine BROGNARD | 407 518 398 00018 | Établissement fermé | 01/07/1996 | 8 Rue Georges Couthon63400 Chamalieres | Fermé |
Catherine BROGNARD | 407 518 398 00026 | Établissement fermé | 01/04/2001 | 53 Avenue Jean Noellet63170 Aubiere | Fermé |
Catherine BROGNARD | 407 518 398 00042 | Établissement fermé | 01/07/2002 | 23 Route du Cendre63800 Cournon-d'Auvergne | Fermé |
Catherine BROGNARD | 407 518 398 00059 | Établissement fermé | 01/10/2003 | 22 Rue de Bouys63100 Clermont-Ferrand | Fermé |
Catherine BROGNARD | 407 518 398 00067 | Établissement fermé | 01/06/2009 | Bat B 1er Etage128 Rue de Blanzat | Fermé |
Catherine BROGNARD | 407 518 398 00075 | Établissement fermé | 01/04/2010 | 68 Avenue Joseph Claussat63400 Chamalieres | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Champommont
63300 Escoutoux
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.